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| MARCHE SANS SUITE |
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE DRÔME M. Président de la Communauté de communes - Président Ecosite du Val de Drôme 96 ronde des Alisiers 26400 EURRE Tél : 04 75 25 43 82 SIRET 24260025200140
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| Objet du marché | Projet Marathon de la biodiversité de la CCVD Accompagnement technique des bénéficiaires pour les plantations/restaurations/créations de haies et de mares |
| Référence acheteur | 2023-AGRI-S-002 |
| Nature du marché | Services |
| Procédure | Procédure adaptée |
| Code CPV principal | 80510000 - Services de formation spécialisée |
| Procédures de recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun 38022 Grenoble Tél : 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr |
| ATTRIBUTION DU MARCHÉ | |
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Lot 01 : Accompagnement des agriculteurs partie Haie (Maximum 20 bénéficiaires) CE LOT A ÉTÉ DÉCLARÉ SANS SUITE |
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Lot 02 : Accompagnement des agriculteurs partie Mares (Maximum 20 bénéficiaires) CE LOT A ÉTÉ DÉCLARÉ SANS SUITE |
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Lot 03 : Accompagnement des particuliers partie Haies (Maximum 10 bénéficiaires) CE LOT A ÉTÉ DÉCLARÉ SANS SUITE |
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Lot 04 : Accompagnement des particuliers partie Mares (Maximum 10 bénéficiaires) CE LOT A ÉTÉ DÉCLARÉ SANS SUITE |
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Lot 05 : Accompagnement des communes et de l'intercommunalité (Maximum 10 projets) - Les projets sur des parcelles communales ou intercommunales - Haies CE LOT A ÉTÉ DÉCLARÉ SANS SUITE |
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Lot 06 : Accompagnement des communes et de l'intercommunalité (Maximum 10 projets) - Les projets sur des parcelles communales ou intercommunales - Mares CE LOT A ÉTÉ DÉCLARÉ SANS SUITE |
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Lot 07 : Organisation de chantiers participatifs- (Maximum 10 projets) CE LOT A ÉTÉ DÉCLARÉ SANS SUITE |
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Envoi le 18/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 18/10/23 à 17h12 |
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