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MARCHE SANS SUITE |
VILLE DE ROMANS SUR ISÈRE Mme Marie-Hélène Thoraval - Maire Place Jules Nadi CS 41012 26102 ROMANS SUR ISERE - Cedex SIRET 21260281700018 |
Objet du marché |
Marché n°213115 Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour la restauration de la collégiale Saint-Barnard |
Référence acheteur | 213115 |
Nature de la procédure | Services |
Procédure | Procédure ouverte |
Code CPV principal | 71240000 - Services d'architecture, d'ingénierie et de planification |
Code CPV complémentaire | 71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse |
71335000 - Études techniques | |
92522000 - Services de conservation des sites et des monuments historiques | |
Procédures de recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 - 38022 Grenoble - Cedex Tél : 0476429000 - Fax : 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 - 38022 Grenoble - Cedex Tél : 0476429000 - Fax : 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr |
ATTRIBUTION DU MARCHÉ | |
Valeur totale du marché (hors TVA) | |
CET AVIS A ÉTÉ DÉCLARÉ SANS SUITE |
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Envoi le 07/02/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/02/23 à 10h11 |
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